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Éolien : lever les embûches en amont

énergie éolienne et réglementation

Gérer au mieux la forte opposition des riverains ou s’y retrouver dans le millefeuille réglementaire, mener un projet éolien peut rapidement devenir un exercice très complexe, même pour les installateurs les plus chevronnés. Zoom sur les écueils à éviter.

L’éolien a le vent en poupe. La preuve : en 2015, l’électricité issue des 6 600 éoliennes implantées en France a représenté 3.9% de la production totale du pays[1]. Ce qui fait du parc éolien hexagonal et sa capacité installée de plus de 12.060 MW[2] le quatrième en Europe en termes de puissance, derrière l’Espagne, l’Allemagne et le Royaume-Uni. De bonne augure pour remplir les objectifs du Grenelle de l’Environnement qui a fixé à 25 000 MW la capacité des parc éoliens terrestres qui devra être installée d’ici à 2023. Un dessein réalisable… à la condition que les développeurs parviennent à déjouer les fortes oppositions que ce type de projet rencontre généralement dans notre pays.

Une identification des zones soumises à de nombreuses réglementations

Première étape cruciale dans la concrétisation du projet : le choix du site. L’exposition au vent ne doit pas être le seul facteur d’identification des zones favorables à l’implantation d’éoliennes. Le choix devra prendre en compte différentes contraintes. Parmi elles, les règles relatives à la distance d’éloignement des éoliennes aux habitations, aux couloirs aériens, aux radars météo ou militaires, etc. Une nomenclature qu’il est indispensable de suivre à la lettre afin d’éviter d’éventuels recours. Une fois le site retenu, le maître d’ouvrage doit déposer un dossier de demande d’autorisation d’exploiter, et notamment la réalisation d’une étude d’impact de son projet de parc éolien. Une étape obligatoire qui, comme son nom l’indique, a pour but d’analyser les éventuels impacts dudit projet sur l’environnement, les riverains, la biodiversité, le paysage et le patrimoine.

L’étude de dangers, une étape primordiale

Conformément à la réglementation relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) – dont font partie les éoliennes depuis 2011 -, la réalisation d’une étude de dangers est également obligatoire. Son objectif : considérer les éventuels impacts sur les tiers (habitants vivants à proximité du lieu choisi pour installer le parc éolien, exploitants forestiers implantés dans la zone, etc.). Elle doit comporter une analyse des scénarios d’accidents possibles, quoique hautement improbables– comme un mât qui tombe – afin de pouvoir en maîtriser les conséquences. À la suite de cette étude, un ajustement du projet doit permettre de réduire les risques au minimum.

Instruction et enquête publique

L’ensemble de ces documents devra ensuite être déposé par le développeur à la Préfecture du département dans lequel il projette la construction de son parc éolien. Là, ils seront soumis à une instruction auprès de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DREAL) avant d’être mis en enquête publique. Constituer le meilleur dossier possible est donc primordial. La moindre faille peut entraîner un recours qui, dans le meilleur des cas, pourraient retarder le début des travaux. Et, dans le pire, reporter sine die le projet.

Se faire guider par un spécialiste est encore le meilleur moyen de garantir un passage assez serein de toutes ces étapes. Nos équipes Environnement & Sécurité détiennent toutes les clés pour vous accompagner dans la réussite de votre projet.

[1]Source : La Tribune

[2]Source : La Croix

Dossier-Cop23-energies-renouvelables

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