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Promoteurs : préparez la réhabilitation des sites de vos futurs projets

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Les mesures liées à l’urgence sanitaire ont fortement ralenti, voire gelé, le développement de projets immobiliers. Si certaines démarches restent au point mort, il est possible d’avancer sur d’autres points, en particulier l’analyse de la pollution des sols.

L’état d’urgence sanitaire a gelé le développement de nombreux projets immobiliers, en suspendant notamment jusqu’au 24 mai les autorisations d’urbanisme. Les dossiers déposés après le 12 mars 2020 commenceront quant à eux à être instruits seulement un mois après la sortie de crise… À défaut de pouvoir lancer des projets, les promoteurs peuvent cependant d’ores et déjà travailler sur leurs perspectives à un plus long terme. Parmi toutes les étapes préparatoires à réaliser en amont de la validation d’une transaction, tout le processus d’évaluation et de traitement du niveau de pollution des sols d’un terrain peut être mis en place dès à présent.

L’étude des sols

Première étape : faire évaluer le niveau de pollution des sols du terrain. Cette étude doit être réalisée par un organisme tiers certifié. Compte tenu de la situation sanitaire, il est impératif que le diagnostic soit mené en suivant un protocole d’intervention adapté. L’équipe peut se rendre sur le terrain de façon autonome, sans contact avec les collaborateurs du promoteur. Sur place, les intervenants portent des équipements de protection individuelle et suivent un mode opératoire leur permettant de respecter les règles de distanciation et d’appliquer les gestes barrière de façon efficace. Les prélèvements sont ainsi réalisés sans risque pour la santé des collaborateurs. Les échantillons sont enfin envoyés en laboratoire pour analyse.

Ingénierie des travaux de dépollution

L’étape suivante peut également être entièrement réalisée à distance. Il s’agit de l’élaboration du plan d’actions à mettre en œuvre pour réhabiliter le terrain. Dans le dossier préalable à la validation de la transaction, seuls les moyens à mettre en place doivent être définis. Les travaux en eux-mêmes pourront être mis en œuvre dans un second temps. Cette phase préparatoire de l’ingénierie des travaux de dépollution peut donc également être réalisée dès à présent.

L’ATTES, dans le cas d’un changement d’usage d’ICPE

Dans certains cas particuliers, de modification d’usage d’une Installation Classée pour la Protection de l’Environnement (ICPE) une attestation doit être délivrée par un organisme certifié afin de valider que les travaux de dépollution définis prennent en compte toutes les pollutions liées aux activités précédentes du site. Elle confirme que le terrain est propice à son nouvel usage. Rien n’empêche dans la situation actuelle la délivrance de cette attestation.

SOCOTEC peut vous accompagner dès aujourd’hui sur ces trois étapes. Ses spécialistes ont défini un protocole d’intervention spécifique, leur permettant de réaliser les diagnostics de sols en respectant toutes les nouvelles normes sanitaires. Nos équipes disposent également de toute la palette de compétences pour réaliser un plan de travaux de dépollution adapté à votre site. SOCOTEC est enfin titulaire de la certification permettant de délivrer les attestations ATTES.

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